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Joachim Kuckenburg à la conférence ICC/OHADA/UIA le 24 et 25 juin 2016

Joachim Kuckenburg interviendra lors de la conférence organisée conjointement par la Cour internationale d’arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale ICC et la Cour commune de justice et d’arbitrage (CCJA) de l’OHADA le 24 juin 2016 à Abidjan sur « L’éthique de l’arbitrage : quels nouveaux défis ? ».

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Joachim Kuckenburg au International Arbitration Symposium le 3 juin 2016

  

Joachim Kuckenburg interviendra au Symposium International d'Arbitrage qui se tiendra du 2 au 5 juin 2016 à Salzbourg, en Autriche, organisé par le Center for International Legal Studies (CILS).

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Le Scellier est mort, vive le Duflot !

Dans la désormais longue série des dispositifs fiscalement avantageux devant permettre le développement du parc immobilier social français, le dispositif Duflot fait une entrée remarquée. En incitant les particuliers à investir dans le neuf, l'objectif est de favoriser à terme la construction de 500.000 logements nouveaux par an, parmi lesquels 150.000 logements sociaux. Alors que le Scellier avait été très décrié, le nouveau dispositif ne s'en éloigne qu'à la marge et offre de réelles possibilités pour les personnes effectivement imposables à l'Impôt sur le revenu, de transférer tout ou partie de leur charge fiscale vers un investissement immobilier qu'ils devrait "retrouver" à l'issue de l'opération, avec une possible cerise sur le gâteau : une plus-value. Découvrez ci-après les principales caractéristiques de ce régime contraignant, mais avantageux malgré tout.

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Du nouveau sous le solaire

Lundi 7 janvier 2013, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Delphine Batho a présenté les « mesures d'urgence pour la relance de la filière photovoltaïque » qui seront mises en place rapidement pour tenter de sauver une filière moribonde à la suite de la politique pour le moins chaotique de l'ancien gouvernement. Olivier Bureth, qui exerce dans le domaine du photovoltaïque depuis plusieurs années livre son analyse « à chaud ».

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